Assiduité, vacances, changements de classe, règles en famille d'accueil et plus : ce qu'il faut savoir pendant vos études à BLI.
À BLI, nous appliquons une politique « anglais ou français seulement ». Elle vise à maximiser votre pratique de l'anglais ou du français pendant vos études au Canada.
Pour vraiment améliorer votre niveau, vous devez communiquer uniquement dans la langue que vous étudiez, en tout temps, à BLI.
Si vous ne respectez pas cette politique, vous recevez une sanction :
| Première infraction | Vous recevez une carte d'avertissement |
| Deuxième infraction | Vous êtes suspendu de BLI pour une journée et noté absent |
| Troisième infraction | Vous êtes suspendu de BLI pour trois jours et noté absent. Vous devez rencontrer le coordinateur du programme |
| Quatrième infraction | Vous êtes suspendu de BLI pour cinq jours et noté absent. Vous devez rencontrer le coordinateur du programme |
| Cinquième infraction | Vous êtes suspendu de l'école pour une session ou l'équivalent |
Pour vraiment améliorer votre niveau, vous devez communiquer uniquement dans la langue que vous étudiez, en tout temps, à BLI.
BLI attend des étudiants qu'ils arrivent à l'heure en classe. L'assiduité et la ponctualité sont essentielles à votre progression. Nous attendons de vous que vous assistiez régulièrement aux cours et soyez ponctuel, pour ne pas perturber la classe et ne manquer aucune information importante.
Les étudiants inscrits pour 24 semaines ou plus peuvent demander un congé. Ce congé ne peut pas dépasser quatre semaines. S'il est accordé, vos cours sont reportés.
Pour demander un congé, vous devez avoir terminé 12 semaines d'études. Si vous voyagez à l'étranger, vous devez avoir un visa valide.
La demande de congé doit être approuvée par le département pédagogique. BLI n'est pas responsable des projets de voyage faits si la demande n'est pas approuvée.
Vous ne pouvez demander qu'un seul congé.
Pour demander un congé, remplissez notre formulaire de demande de vacances.
C'est rare, mais si vous trouvez que la classe où vous êtes placé ne vous aide pas à progresser, ou qu'elle est trop difficile, vous pouvez demander un changement de classe. Pour cela, remplissez le formulaire de changement de classe de BLI, Dès réception, le coordinateur pédagogique vous contacte pour un rendez-vous afin de mieux comprendre la situation. Un changement de classe n'est possible que pendant votre première semaine de cours. Il en discute avec vos professeurs et vous donne sa décision finale dans les 24 heures.
Vous pouvez passer à un programme supérieur, mais pas inférieur. Pour suivre un cours de compétences ou un cours optionnel, parlez au coordinateur pédagogique pour vérifier s'il reste de la place. Il vous indiquera la marche à suivre.
1) Considérants : En contrepartie de la mise à disposition des programmes et d’autres contreparties valables et de valeur, dont la réception et la suffisance sont par la présente reconnues par tous les étudiants actuels ;
2) « Dénigrement », au sens du présent contrat, désigne en général des remarques négatives sur l'Établissement faites avec malveillance ou imprudence (y compris sur toutes les personnes visées par la présente politique), ou sans avoir pris de mesures raisonnables pour en vérifier la véracité avant de les faire.
3) Qui est concerné : Sous réserve uniquement de la législation canadienne jugée applicable dans toute province (y compris, sans s'y limiter, la législation habilitante régissant les écoles ou établissements privés de formation professionnelle et la Charte canadienne des droits et libertés, si et dans la mesure où celle-ci est jugée applicable), tous les étudiants sont tenus de respecter la présente politique de non-dénigrement. Le respect de cette politique constitue une condition d'inscription.
4) Objectif de la politique : Cet établissement jouit d'une réputation d'excellence. Il s'agit d'un établissement privé qui gère plusieurs sites dans la province de Québec et qui s'engage à maintenir des normes élevées en matière d'enseignement et à veiller à ce que la valeur du diplôme BLI de Bouchereau Lingua International reste intacte.
5) Réseaux sociaux : Grâce à la popularité des réseaux sociaux (Facebook, YouTube, Twitter, etc.), les étudiants et les anciens élèves de l’établissement, ainsi que de toutes ses filiales, peuvent communiquer d’une manière qui leur était jusqu’alors inconnue. L’établissement se félicite que les étudiants et les anciens élèves disposent désormais de nouvelles opportunités pour se créer un réseau professionnel dans le domaine de leur choix et puissent échanger entre eux dans un cadre convivial. L’établissement est convaincu que cela contribuera à renforcer sa réputation de longue date sur le marché.
6) La réputation est une relation à double sens : Les étudiants tirent un avantage important de leur statut d'ancien de BLI, Bouchereau Lingua International. En même temps, l'Établissement est en fin de compte « défini » par la « qualité » de ses diplômés : où ils travaillent, comment ils mettent leurs compétences à l'épreuve et s'ils sont satisfaits de leur métier. L'Établissement et ses étudiants ont un intérêt commun à préserver et protéger l'intégrité et l'image de l'Établissement et de toutes ses entités affiliées.
7) Engagements spécifiques de l'étudiant : Compte tenu de ce qui précède, les étudiants s'engagent à respecter les points suivants :
a) S'abstenir de toute déclaration publique, par les réseaux sociaux ou autrement, sur l'Établissement ou l'une de ses entités affiliées, qui serait inexacte, indûment critique ou dénigrante, ou diffamatoire, ou susceptible de nuire injustement à leur réputation ;
b) S'abstenir de toute déclaration publique, par les réseaux sociaux ou autrement, inexacte, indûment critique ou dénigrante, ou diffamatoire, ou susceptible de nuire injustement à la réputation d'une autre personne (notamment) étudiant actuel ou ancien, diplômé, professeur ou membre du personnel de l'Établissement ;
c) Signaler immédiatement à l'Établissement la publication de toute déclaration indûment critique, dénigrante ou diffamatoire, ou susceptible de nuire injustement à la réputation de l'Établissement ou de l'une de ses entités affiliées, par les réseaux sociaux ou autrement. Ce signalement indique le ou les auteurs de la publication et tous les autres détails connus de l'étudiant ;
d) Signaler immédiatement à l'Établissement la publication de toute déclaration inexacte, indûment critique, dénigrante ou diffamatoire susceptible de nuire injustement à la réputation d'une autre personne (notamment) étudiant actuel ou ancien, diplômé, professeur ou membre du personnel de l'Établissement ou de l'une de ses entités affiliées. Ce signalement indique le ou les auteurs de la publication et tous les autres détails connus de l'étudiant.
e) S'abstenir de toute autre forme de dénigrement de l'Établissement ou de l'une de ses entités affiliées qui pourrait raisonnablement discréditer l'Établissement ou ses entités affiliées, notamment son corps enseignant, son personnel, ses étudiants ou ses diplômés ;
f) Se familiariser avec toutes les autres politiques auxquelles ils sont soumis en tant qu'étudiants, notamment, mais sans s'y limiter, la politique de lutte contre le harcèlement, les brimades et la discrimination.
8) Sanctions en cas de non-respect : Le non-respect de la présente politique peut entraîner des mesures disciplinaires, notamment l'exclusion ou d'autres sanctions, selon le cas.
Bouchereau Lingua International (BLI) s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables pour garantir aux étudiants la possibilité de mener à bien leurs programmes. Dans ce cadre général, tous les étudiants sont traités de manière juste et équitable. Les étudiants qui ne respectent pas les objectifs académiques et éthiques de BLI, tant pour eux-mêmes que pour leurs camarades, s'exposent à des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion.
En général, BLI cherche à régler une situation sans exclusion. Des avertissements verbaux, des avertissements écrits et une suspension peuvent précéder cette mesure ultime, la plus grave.
Lorsque BLI estime que l'intégrité, la sécurité ou le bien-être de ses élèves, de son personnel, de ses clients ou d'autres visiteurs sont menacés, une exclusion peut être justifiée, à la discrétion de l'établissement, à n'importe quel stade de la procédure.
1)Tous les étudiants sont tenus d'adopter un comportement digne et professionnel.
2) Les élèves peuvent faire l'objet d'une suspension ou d'un renvoi/d'une exclusion, en fonction de la gravité et/ou de l'ampleur de leur “ faute ” : par « faute », on entend, sans que cette liste soit exhaustive :
a) tout comportement qui perturbe ou compromet de manière significative le bon fonctionnement de l'établissement ou de l'un de ses élèves, y compris la gestion du programme (notamment, mais sans s'y limiter, tout acte ou menace d'acte de violence, ou le refus de se conformer à une politique d'inclusion ou d'aménagements de l'établissement)
b) un comportement de l'étudiant qui porte atteinte aux normes professionnelles, académiques ou éthiques de l'établissement
c) l'échec scolaire
d) un taux de présence insuffisant, c'est-à-dire un taux de présence inférieur aux exigences fixées pour l'agrément du programme, ou une participation insuffisante (en l'absence de justification médicale justifiant légalement la mise en place d'aménagements)
e) tout comportement portant atteinte aux droits légaux des autres élèves et/ou de l'établissement, de son personnel, de ses mandataires ou de ses employés
f) le non-respect répété des règles de l'École telles qu'énoncées dans le présent contrat d'inscription et modifiées de temps à autre si l'École le juge nécessaire, ou conformément aux lois et/ou réglementations applicables ;
g) le non-paiement des frais exigés, tels qu'ils sont stipulés dans le contrat signé par l'étudiant ;
h) le non-respect des exigences en matière de résultats ou d'autres règles et/ou directives susceptibles de s'appliquer à l'étudiant ; et
i) la distribution, au sein du campus et auprès des étudiants de l'École, de documents n'ayant pas été approuvés par celle-ci (tels que des brochures, des publicités de tiers, des supports promotionnels, des documents à caractère politique ou religieux, etc.)
3)Le non-respect répété des règles de l’établissement, lesquelles peuvent être modifiées de temps à autre si l’établissement le juge nécessaire ou conformément aux lois et/ou réglementations applicables, constitue un motif de renvoi ou de retrait. Veuillez noter que la violation de certaines règles de l’établissement peut entraîner le renvoi ou l’exclusion immédiate du programme, en fonction de la gravité de l’infraction (voir le paragraphe 5 ci-dessous).
4) L'établissement peut, à sa seule discrétion et dans le respect des lois et/ou réglementations applicables, envisager une suspension avant le renvoi ou l'expulsion éventuelle de l'élève.
5) Certains types de fautes graves entraîneront le renvoi ou l'expulsion immédiate de l'élève, dans le cadre d'une politique de “ tolérance zéro ”. Ces comportements comprennent, sans s'y limiter :
a) Enfreindre la politique de BLI en matière de drogues et d'alcool
b) Tout comportement violent et/ou menaçant à l'égard d'un autre étudiant, d'un employé, d'un membre du corps enseignant ou d'un visiteur sur le campus
c) Toute malhonnêteté académique de la part de l'étudiant concernant les examens ou les diplômes, ou toute autre malhonnêteté portant atteinte à l'intégrité académique de l'établissement, telle que la collaboration non autorisée, la falsification de documents, la corruption ou toute forme de fausse déclaration
6) Harcèlement ou discrimination – BLI, Bouchereau Lingua International ne tolère aucun acte de harcèlement ou de discrimination à l’encontre d’un étudiant, d’un membre du personnel, d’un employé ou d’un agent. Les étudiants qui se livrent à des actes de harcèlement ou de discrimination s’exposent à une suspension immédiate dans l’attente des résultats de l’enquête. Tout étudiant jugé par les enquêteurs de BLI, Bouchereau Lingua International comme s’étant livré à des actes de harcèlement ou de discrimination contraires aux lois et règlements applicables peut faire l’objet d’un renvoi ou d’une expulsion immédiate. Pour déterminer ce qui constitue du harcèlement ou de la discrimination, BLI se réfère à la Charte des droits et libertés de la personne du Québec.
7)Les élèves qui, par leur comportement ou par négligence, mettent en danger de quelque manière que ce soit leur propre sécurité ou celle d'autrui peuvent faire l'objet d'une exclusion.
8) Les étudiants qui endommagent, volent ou utilisent de manière abusive des biens peuvent être exclus et seront tenus de verser une indemnité afin de remplacer ou de réparer intégralement les biens concernés.
9) Les élèves qui enfreignent le code de conduite s'exposent à une suspension ou à un renvoi. Même lorsque ces infractions ne sont pas susceptibles d'entraîner des dommages corporels ou matériels, BLI peut renvoyer un élève ayant déjà fait l'objet d'une suspension pour non-respect du code de conduite et qui, depuis, a enfreint l'une des dispositions dudit code.
10) Les remboursements sont régis par les dispositions du présent contrat et par les lois et règlements applicables. Toutefois, lorsque BLI, Bouchereau Lingua International n'a aucune obligation légale de rembourser tout ou partie des droits de scolarité d'un étudiant exclu (ou suspendu, lorsque la suspension est assez longue pour lui faire perdre une part importante du temps qu'il aurait consacré à ses cours), BLI, Bouchereau Lingua International n'a aucune obligation de rembourser tout ou partie de ces droits de scolarité
11) Toute sanction de suspension ou de renvoi/d'expulsion sera consignée dans le dossier scolaire et le relevé de notes de l'étudiant
12) Les étudiants faisant l’objet d’une exclusion, pour quelque motif que ce soit, en seront informés par écrit, soit par e-mail, soit par une lettre remise en mains propres, soit par courrier recommandé. BLI ne saurait être tenu responsable de la non-réception d’un courrier recommandé si l’étudiant n’a pas fourni d’adresse de domicile valide. La notification contiendra une description des motifs de l’exclusion ainsi que la date d’entrée en vigueur. Les étudiants expulsés qui contestent les faits à l’origine de l’expulsion doivent faire appel de la décision dans les trois jours suivant la notification, en suivant la procédure de réclamation de BLI qui leur a été communiquée et en fournissant des preuves suffisantes à l’appui de leur réclamation. Les étudiants qui déposent un recours et dont celui-ci est rejeté sont considérés comme ayant quitté BLI.
13) Procédure de recours : les élèves exclus qui contestent les faits à l'origine de la suspension ou de l'exclusion doivent déposer leur recours auprès de l'établissement dans un délai de 5 jours à compter de la réception de la notification par l'élève
Un élève faisant l'objet d'une exclusion est tenu de restituer tout bien appartenant à l'établissement dont il a la possession dans un délai de 10 jours à compter de la date de l'exclusion et sera tenu financièrement responsable de tout bien qui ne serait pas restitué en bon état.
14) BLI peut, à sa seule discrétion, estimer qu’une démarche réparatrice est justifiée en lieu et place ou en complément de l’une des mesures disciplinaires susmentionnées qu’elle envisage d’imposer. Une démarche réparatrice est une démarche qui met l’accent sur la réparation du préjudice causé ou mis en évidence par un comportement injuste, par le biais d’un processus inclusif ou coopératif.
Le respect est essentiel à une bonne relation avec votre famille. Il est important de respecter ses règles.
Votre famille d'accueil vous accueillera chez elle comme un membre de la famille. Cela signifie que vous serez traité de manière plus informelle qu'un simple “ invité ”. Les familles apprécient que vous proposiez votre aide à la maison, notamment en gardant votre chambre propre et en participant aux tâches ménagères courantes, telles que mettre la table, faire la vaisselle ou aider à préparer le dîner.
En tant que membre de la famille, on pourra vous demander de préparer vous-même votre petit-déjeuner et votre déjeuner, ou de faire votre lessive, car c'est ce que font la plupart des membres de la famille.
N'oubliez pas que vous ne séjournez pas dans un hôtel où un service de ménage est assuré.
Aider à ces tâches vous donne aussi l'occasion de parler avec la famille, de pratiquer la langue et de faire partie de la famille.
Il est courant de prendre trois repas par jour. Si votre famille d'accueil est absente, des provisions seront mises à votre disposition pour que vous puissiez vous préparer à manger. Souvent, les élèves canadiens préparent eux-mêmes leur déjeuner pour l'emporter à l'école.
En semaine, le petit-déjeuner est un repas rapide et léger. Les familles peuvent le préparer ensemble ; ce repas peut se composer de pain, de tartines ou de fruits, de jus de fruits ou de lait, ainsi que de céréales ou d'œufs.
Le déjeuner peut comprendre des sandwichs, des crudités, des biscuits, du lait ou du jus de fruits, ainsi que des fruits.
Les dîners peuvent comprendre du riz, de la viande, des légumes cuits, une salade et un dessert.
Votre famille d'accueil vous demandera quels sont les aliments que vous appréciez et ceux que vous n'aimez pas, afin de pouvoir s'adapter à vos goûts. Si vous n'aimez pas un aliment en particulier, vous devriez le signaler poliment à votre famille d'accueil.
De nombreuses familles canadiennes ont des animaux de compagnie, comme des chats et des chiens. Ceux-ci sont généralement propres et sociables. Pour votre famille d'accueil, les animaux font partie intégrante de la famille ; ils circulent donc librement dans la maison. Si vous ne souhaitez pas que ces animaux entrent dans votre chambre, veuillez en informer la famille.
On vous remettra un jeu de clés de la maison afin que vous puissiez y accéder à tout moment. Veuillez en prendre grand soin. Si vous veniez à les perdre, veuillez en informer immédiatement votre famille. Les frais de remplacement de la clé seront à votre charge.
Si vous voulez inviter quelqu'un à la maison, demandez d'abord la permission à votre famille. Aucun invité ne peut dormir à la maison sans l'autorisation de votre famille d'accueil.
Ne payez pas votre séjour directement à la famille. Vous payez BLI, puis le service d'hébergement de BLI paie la famille. Chaque paiement couvre 4 semaines d'hébergement et la formule de repas choisie. Effectuez votre paiement au moins 2 semaines avant la fin de la période de 4 semaines en cours. Sinon, nous ne pouvons pas garantir que votre chambre restera réservée.
Les étudiants en famille d'accueil ont une période d'adaptation d'une semaine. Si, pour une raison valable, vous ne vous sentez pas à l'aise dans votre famille pendant cette première semaine, vous pouvez changer de famille sans frais. Parlez-en toutefois à votre coordinateur de l'hébergement avant tout changement. Faites-le pendant la première semaine : toute demande de changement après le vendredi entraîne des frais.
Un changement immédiat n'est pas garanti. Après avoir analysé la situation, le coordinateur de l'hébergement parle avec la famille pour voir si le problème peut être réglé. Sinon, il vous indique la marche à suivre.
Si vous souhaitez changer de famille d'accueil ou si vous souhaitez déménager, vous devez en informer BLI par écrit au moins deux semaines à l'avance. Veuillez noter que les quatre premières semaines de votre séjour en famille d'accueil ne sont pas remboursables.
Enfin, si un étudiant ne respecte pas les règles de la maison et que la famille d'accueil demande son départ, des frais de 150 $ CAD s'appliquent.
Une fois votre programme d'études terminé, vous devez quitter votre famille d'accueil. Pour prolonger votre séjour, contactez immédiatement le service d'hébergement et indiquez-lui votre date de départ exacte.
Notez que si vous commettez une infraction grave aux règles de la famille d'accueil, vous serez retiré de la famille et les frais payés ne seront pas remboursés.
Le harcèlement consiste à nuire délibérément à une personne qui n'a pas les moyens de s'y opposer. Le harcèlement, les intimidations ou toute autre forme de discrimination sont immoraux et portent atteinte au droit de chacun de se sentir en sécurité.
Le harcèlement peut prendre de nombreuses formes. Il peut s'agir :
en personne : bagarres, bousculades, insultes, humiliations, intimidation ou intrusion dans l'espace personnel.
dans le dos de la personne : messages offensants ou menaçants, ou messages blessants ou pénibles.
Le harcèlement sexuel désigne tout comportement non souhaité, tel que des attouchements à caractère sexuel, des blagues ou des remarques déplacées et/ou le fait de rabaisser une personne.
Le harcèlement racial désigne notamment les moqueries, l'exclusion sociale ou les railleries fondées sur l'origine ethnique d'une personne.
Pour qu'un comportement soit considéré comme du harcèlement, il doit être répété. Ces comportements ou actes visent à faire du tort. Ne pas être apprécié, ne pas être populaire ou ne pas avoir d'amis n'est pas du harcèlement : cela peut simplement traduire un manque d'aisance relationnelle. Le harcèlement n'est pas toujours le fait des plus âgés ou des plus grands. Tout le monde peut harceler tout le monde.
Les principales caractéristiques du harcèlement sont le caractère répétitif de ce comportement, le fait qu’il cause de la souffrance et de la détresse, et qu’il implique un usage abusif du pouvoir.
Si vous êtes victime de harcèlement, il est très important d'en parler à un responsable. Il y a toujours quelqu'un qui peut et veut vous aider. Certains étudiants hésitent à signaler le harcèlement, car ils craignent que la situation empire si l'auteur l'apprend. Mais à BLI, tout le personnel est formé pour aider et protéger les victimes de harcèlement.
Si vous vous sentez mal à l'aise ou en danger, vous pouvez vous adresser à plusieurs membres du personnel :
Reconnaître
Informer
Témoigner
Evaluer
Reconnaissez que vous avez toujours le droit de vous sentir en sécurité. Informez les auteurs du harcèlement qu'ils doivent arrêter. Témoignez auprès d'un membre du personnel responsable. Évaluez la situation et, si elle ne s'améliore pas, demandez plus d'aide.
Si vous terminez avec succès votre programme à BLI, nous vous remettons un certificat de réussite indiquant le programme suivi et les cours étudiés. Pour recevoir ce certificat, vous devez avoir réussi tous vos niveaux avec une moyenne minimale de 70 et assisté à au moins 80 % de vos cours.
À la fin de chaque session, chaque professeur vous donne votre note finale pour son cours. Le dernier jour de chaque session, et à la fin de vos études à BLI, vous recevez un rapport de progression personnalisé de votre professeur de grammaire. Si vous avez besoin d'un relevé imprimé de tous vos cours, demandez-le au service pédagogique 48 heures à l'avance.
Sur demande, nous pouvons vous remettre une attestation d'études confirmant que vous avez étudié à BLI. Elle indique le nombre total de cours par semaine, la durée de vos études, vos résultats et votre assiduité. Demandez-la au service pédagogique 48 heures à l'avance.
1)L'établissement (désigné par « nous » dans la présente politique) a créé cette politique pour démontrer son engagement envers la confidentialité et la protection de vos renseignements personnels, conformément à la législation en vigueur. Lisez cette politique pour comprendre comment vos renseignements personnels sont traités.
2) L'établissement recueille des informations de plusieurs manières. Certaines données à caractère personnel sont collectées lorsque vous vous inscrivez auprès de nous. Lors de l'inscription, l'établissement peut vous demander des informations personnelles telles que votre nom, votre adresse e-mail, votre sexe, votre code postal, votre profession, votre secteur d'activité et vos centres d'intérêt.
3) Nous pouvons vous demander des informations personnelles en dehors du cadre de l'inscription, notamment (mais sans s'y limiter) lorsque vous téléchargez un fichier (tel qu'un fichier .PDF) depuis le site de l'école ; lorsque vous nous demandez de vous contacter ; lorsque vous vous inscrivez à notre liste de diffusion ; et lorsque vous signalez un problème lié aux services que nous fournissons ou aux cours proposés. Si vous nous contactez, nous pouvons conserver une trace de cette correspondance.
4) Lorsque des étudiants potentiels, c'est-à-dire des candidats, nous communiquent des informations telles que leur nom, leur adresse postale, leur numéro de téléphone et leur adresse e-mail, nous utilisons ces coordonnées pour leur envoyer des informations complémentaires sur l'école et sur BLI, Bouchereau Lingua International. Nous pouvons également utiliser les coordonnées d’un candidat pour le contacter directement. Les candidats peuvent à tout moment choisir de ne plus recevoir de courriers ou d’autres communications de la part de l’établissement en en informant le coordinateur pédagogique.
5) Nous ne conserverons ni ne retiendrons en aucun cas le passeport, le permis d'études ou tout autre document similaire d'un étudiant étranger.
6) Nous ne vendrons ni ne louerons vos données personnelles à des tiers sans avoir obtenu votre consentement éclairé par écrit. De manière générale, l'établissement ne vend ni ne loue en aucun cas de données personnelles.
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8) Le site web de l'école dispose de mesures de sécurité et de protections destinées à prévenir la perte, l'utilisation abusive et l'altération des informations dont nous avons la charge à tout moment. Toutefois, aucune transmission de données sur Internet n’étant totalement sécurisée, nous ne pouvons garantir ni assurer la sécurité des informations que vous nous transmettez ou qui concernent nos produits ou services en ligne, et vous le faites à vos propres risques. Dès réception de vos données, nous mettons tout en œuvre pour garantir leur sécurité chez nous. Il vous incombe toutefois exclusivement de préserver la confidentialité de vos mots de passe et/ou de toute information relative à votre compte.
9) Nous pouvons être amenés à enregistrer et, parfois, à suivre certaines informations vous concernant. Nous pouvons le faire afin d'automatiser davantage notre site web ou nos formulaires en ligne, ou pour nous aider à mieux cerner les personnes susceptibles d'être intéressées par nos programmes.
10) Sous réserve des exceptions prévues par la loi qui nous permettraient de divulguer vos renseignements personnels si nécessaire, nous ne divulguons aucun de vos renseignements personnels sans votre consentement éclairé. La loi applicable définit largement les « renseignements personnels » comme toute information concernant une personne identifiable, à l'exception du nom, du titre, de l'adresse professionnelle ou du numéro de téléphone professionnel d'un employé d'une organisation.
11)Conformément aux exceptions autorisées par la législation en vigueur, nous pouvons divulguer des informations personnelles lorsque nous avons des raisons de croire que cette divulgation est nécessaire pour identifier, contacter ou intenter une action en justice à l’encontre d’une personne susceptible d’enfreindre le règlement de l’établissement, de violer une loi de la province de l’Ontario ou du Canada, ou susceptible de causer un préjudice ou de porter atteinte (intentionnellement ou non) aux droits ou aux biens de l’établissement, à d’autres élèves ou membres du corps enseignant, ou à toute autre personne susceptible d’être lésée par de telles activités. Nous pouvons également communiquer vos renseignements personnels à une agence de recouvrement aux fins du recouvrement légal d’une créance que vous avez à notre égard.
12) Notre politique relative à l'utilisation, à la collecte, à la conservation et à la communication de l'ensemble des dossiers des élèves est régie par la législation applicable en matière de protection de la vie privée, ainsi que par les dispositions pertinentes d'autres lois et règlements applicables.
13) Nous nous efforçons de mettre à jour régulièrement notre politique de confidentialité afin qu'elle soit conforme à la législation en vigueur en matière de protection des données et à toute réglementation applicable en la matière.
14) L'établissement respecte également l'ensemble des lois relatives à la politique de vidéosurveillance. En résumé, dans la mesure où il utilise ou envisage d'utiliser la vidéosurveillance, l'établissement s'engage à
(a) s'assurer que la surveillance répond à un objectif opérationnel justifié ;
(b) s'efforcer d'éviter de filmer des personnes qui ne sont pas visées dans le cadre d'un objectif spécifique et légitime ;
(c) dans la mesure du possible, veiller à ne pas utiliser de caméras dans les lieux où les personnes ont des attentes accrues en matière de vie privée ;
(d) dans la mesure du possible, s'efforcer d'informer les étudiants et les autres personnes de l'utilisation de caméras avant que celles-ci ne pénètrent dans les locaux ;
(e) sous réserve d'un motif légal justifiant le refus d'accès et à moins que les données ne soient détruites, permettre l'accès aux personnes dont l'image a été enregistrée sur bande vidéo ;
(f) les données sont détruites dans un délai de 14 jours à compter de la date de leur collecte
(g) veiller à ce que les équipements de vidéosurveillance et les enregistrements vidéo soient conservés en lieu sûr et utilisés uniquement à des fins autorisées ;
(h) veiller à ce que, dans la mesure où des images enregistrées sont conservées, celles-ci soient stockées dans un lieu sécurisé dont l'accès est restreint ;
(i) les images enregistrées sont gérées par le service informatique.
15) L'étudiant dégage l'Institut de toute responsabilité et lui accorde l'autorisation d'exploiter et d'utiliser toutes les images et tous les enregistrements sonores sur tout support et à toutes fins. L'étudiant accepte que l'Institut détienne tous les droits sur les images et les enregistrements sonores à perpétuité. Le présent accord est irrévocable, valable dans le monde entier et à perpétuité.
16)Si vous avez une question ou une préoccupation concernant notre politique de confidentialité et de vidéosurveillance ou nos pratiques en la matière, veuillez contacter le directeur de l'établissement.
Les conditions d'annulation, de remboursement, de report, de modification du programme et de remboursement du séjour en famille d'accueil figurent sur notre Annulations et remboursements page.
Tout ce qu'il faut savoir pour étudier à BLI.
Notre équipe est là pour vous aider. Écrivez-nous à tout moment.
